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Marques déposées par S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION
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MAISON DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DES DUCS
S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION, LANDERROUAT, 33790 PELLEGRUE

Numéro de dépôt :
1229930
Date de dépôt :
21/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/1993

Présentation de la marque MAISON DES DUCS

Déposée le 21 février 1983 par S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « MAISON DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION, LANDERROUAT, 33790 PELLEGRUE - France.

La marque MAISON DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES DUCS est expirée depuis le 21 février 1993.

S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CANTELOUVE , STARDOR , PORTE DES DUCS , LANDE D'OR , LANDE D'ARGENT


S.I.C.A. PRODUCTION DIFFUSION, LANDERROUAT, 33790 PELLEGRUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

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